Défense de l'accès aux soins de qualité
Défense du service public hospitalier
Retrait de la loi Bachelot : Hopital, Patients, Santé, Territoire
COMPRENDRE POUR AGIR
La gravité de la situation était exprimé par Denis Kessler ex vice président du Medef , lorsqu’il a dit : « Le modèle social français est le pur produit du Conseil National de la Résistance…il est grand temps de le réformer et le gouvernement s’y emploie… La liste des réformes ? C’est simple, prenez tout ce qui a été mis en place entre 1944 et 1952, sans exception. Elle est là. Il s’agit aujourd’hui de sortir de 1945, et de défaire méthodiquement le programme du Conseil de la Résistance ! »
Nous la retrouvons dans les paroles de Sarkozy concernant les hôpitaux publics qui, dit-il, doivent être dirigés par un seul patron, le Directeur. Ces hôpitaux qui devront fonctionner comme des entreprises. Dégager des bénéfices financiers, en choisissant les malades, en n’utilisant pas certains médicaments trop chers, en faisant signer des contrats d’objectifs à ses médecins…..
Nous le retrouvons
A) dans la loi « Hôpital – Patients- Santé- Territoires » projet de loi Bachelot
qui globalise tous les rapports précédents et accentue la destruction de l’hôpital public et favorise les cliniques privées qui rappelons le en France sont la propriété -pour la plupart d’entre elles- de fonds de pension, de sociétés financières à but lucratif (dégageant des profits pour les actionnaires). Inspirée pour l’essentiel des rapports Larcher, nouveau président du sénat, et Vallencien urologue ultra libéral animateur de club de réflexion de l’UMP, c’est une loi bâtie autour de deux intentions.
L’une de corseter l’hospitalisation dans une organisation pyramidale sous tutelle directe du ministère, l’autre d’accélérer voire de mettre une touche finale au processus de privatisation du soin et de la recherche biomédicale.
Renforcement de l’exécutif au détriment des espaces de délibération et de l’expression des personnels et des citoyens. Un but et un seul, maintenir sous la férule gouvernementale un service public exsangue d’usines à soin pour les plus démunis, de plus en plus nombreux. Ouvrir grand les portes de la marchandisation de ce qui est rentable et si vous n’y croyez pas encore deux citations.
« Interrogé le 30 septembre sur la T2A et la gouvernance hospitalière une responsable de cabinet de Bachelot à répondue qu’elle ne comprenait pas, certes la plupart des établissements sont dans le rouge sur le plan budgétaire mais « il y a des hôpitaux qui gagnent des parts de marché (sic !)
La même interrogée lors d’une rencontre bilatérale au ministère interrogée sur ce qu’il se passerait si à l’instar de la crise financière actuelle les fonds de pensions (40% du parc actuel des cliniques) réalisaient leurs avoir et se retiraient des cliniques commerciales en situations de monopole de soin (comme s’en inquiète le rapport Milon pourtant sénateur de droite) sur un territoire, « on y réfléchit( !) mais dans ce cas là les fonds mutualistes rachèteraient ! » et donc les cotisants rachèteraient une deuxième fois avec leur cotisation aux mutuelles ce qu’ils ont financé une première fois avec leurs cotisation sociales ! »
Voyons l’organisation Une privatisation, marchandisation, accélérée
I) l’AGENCE REGIONALE DE SANTE PUBLIQUE
remplace l’ Agence Régionale d’Hospitalisation, étend son pouvoir sur les CRAM qu’elles font disparaître, ont pouvoir sur l’organisation des soins de ville, sur les CPAM qui deviennent de simples liquidateurs de dossiers, sur les fonds médico-mais aussi- sociaux, pour une partie d’entre eux.
Le DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE a toute autorité pour « inciter » ou imposer les regroupements d’établissements en CHT, Communauté Hospitalière de Territoire entre établissements de santé public, on pourra rassembler sous une seule direction : hôpital local, maison de retraite ; EHPAD, des financements sanitaires, des financements sociaux (impôt conseil général)
ou GCS, Groupements de Coopération Sanitaire entre toutes sortes d’établissements privés ou publics. Les Groupements de Coopération Sanitaire peuvent être constitués en réseau, un même réseau regroupant établissement de soin, laboratoires d’analyses, centre de radiologie…
La notion de service public disparaît au profit de missions de services public exercées aussi bien par les cliniques commerciales que par les Etablissements Publics de Santé.
II) Les ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS (anciens hôpitaux) et/ou COMMUNAUTES HOSPITALIERES DE TERRITOIRE Dîtes intégrées, sous une direction unique centralisée, soit fédérées en gardant une équipe de direction dans chaque établissement. Ces Communautés Hospitalières de Territoire peuvent être imposées par le directeur de l’ARS. Il peuvent être locaux, régionaux voire interrégionaux.
Les Etablissements de Santé Publics sont dirigés par un « patron », c’est écrit ainsi dans l’exposé des motifs de la loi, le directeur, président du directoire. Celui-ci, tout comme le directeur de l’ARS sur les régions sanitaires a plein pouvoir sur les établissements.
Après une première proposition d’état prévisionnel des recettes et dépenses des établissements de santé il a tout loisir d’imposer les budgets.
Pleins pouvoirs sur l’établissement des budgets la gestion des personnels, il décide entre autre de l’organisation interne de l’établissement, de l’organisation et des temps de repos des personnels
Il peut mettre fin aux fonctions des praticiens,…. et tout à l’avenant. Le conseil exécutif disparaît au profit d’un directoire. Les membres du directoire sont nommés par le directeur, lui-même président du directoire.
Le conseil d’administration disparaît, il est remplacé par un conseil de surveillance. Le conseil de surveillance. Il exerce un contrôle sur la gestion .et le fonctionnement.
Il se compose au plus de quatre représentants des collectivités ou regroupements territoriaux, deux représentants de la Commission Médicale d’Etablissement, deux représentants des personnels, quatre personnes qualifiées (dont deux représentants des usagers) nommés par l’ARS, et du directeur de l’ARS.
Les méthodes du privé font irruption dans les établissements publics, intéressement, contrats de mission, rémunération au mérite. La part variable des rémunérations s’étend et peut aller jusqu’à 70% de la part fixe dans certains cas. Incitation est donnée à recruter sur contrat et non statut, de même pour les directeurs « des personnes n’ayant pas qualité de fonctionnaires peuvent être nommées… »
En ce qui concerne les établissements publics de santé et notamment les CHU sont crées des fondations pour la recherche, avec pour but de « rapprocher le monde hospitalier de celui de l’industrie… ». Ces fondations dotées de personnalités morales et financièrement autonomes, organiseront la recherche publique. Leur dotation par les établissements est irrévocable. Le texte de loi suit la préconisation du rapport Vallencien en s’inspirant directement du code du commerce et de l’industrie au détriment de celui de la santé.
Pour être plus complet.
Il faut aussi parler de « la coopération entre professionnels » qui masque pour ceux qui veulent s’y laisser prendre l’institutionnalisation des glissements de tâches des médecins vers les infirmiers, des infirmiers vers les aides soignants… Cela a même été reconnu par la chargée de mission du ministère sur ce dossier. Tout comme est reconnue que la ré ingénierie des métiers n’est que le prémisse de la remise à plat des formations en supprimant les références à des décrets d’actes encadrant les professions, en diminuant le temps de formation des professions infirmières en supprimant une grande partie des modules concernant les sciences sociale pour aboutir à une science sans conscience.
Dire que la mainmise par une même autorité du sanitaire et du médico-social va permettre d’orienter de plus en plus de malade atteints de maladies chroniques invalidantes vers des structures de soins à moindre frais en puisant dans les fonds de la solidarité départementale et donc de la fiscalité locale. Nombre d’établissements précurseurs accueillent indifféremment patients psy chroniques en semi abandon, personnes tétraplégiques ou dans le coma, déficients intellectuels, dans un fourre tout ingérable pour les personnels et insupportable pour les publics qui y sont accueillis.
Dire que la fusion de la formation continue en méga organismes abondés par l’assurance maladie et contrôlée par qui ? et dispensée par qui ?
B) Le Plan de Financement de la Sécurité Sociale 2010 confirme la réduction des remboursements et augmente le reste à charge des familles.
Ce plan aggrave le processus de privatisationde la sécurité sociale et donc la marchandisation de la santé.
Ce plan vise à désocialiser le financement de la Santé
Il vise à réduire les dépenses de la sécurité sociale et à ouvrir aux assurances complémentaires un marché de plus en plus étendu.
D’année en année nous avons vécu les déremboursements (médicaments), les forfaits (le premier remonte à 1983 c’est le forfait hospitalier), depuis le nombre de forfaits s’est multiplié, les franchises, les dépassements d’honoraires créant UN RESTE A CHARGE DE PLUS EN PLUS ELEVE.
Ce reste à charge s’élève plus ou moins à 37 milliards d’euros par an.
C’est ce marché que les Complémentaires Santé souhaitent voir augmenter car il est en grande partie couvert par eux (pour la population qui peut le payer).
La Fédération Nationale de la Mutualité Française vient de l’augmenter d’un Milliard d’euros que les mutualistes devront régler (quoique le Président en dise !) Ce cadeau fait par la Fédération mutualiste est un cadeau empoisonné puisqu’en échange elle demande une plus grande part dans la négociation des coûts des soins. Derrière, certains projets ont été abordés : abandonner totalement la prise en charge de l’optique, du dentaire, faire payer plus les malades de longue durée.
De fait, laisser filer les dépenses de santé mais réduire la place de la sécurité sociale : Dans ce sens existe actuellement une négociation avec le corps médical qui créerait un nouveau « secteur optionnel » pour des médecins autorisés à des dépassements d’honoraires dans « de bonnes mesures ». Il s’agirait essentiellement des médecins généralistes. En fait pas d’augmentation, de leur remboursement, et le droit de faire des dépassements. Aujourd’hui c’est 2 Milliards qui ne sont pas pris en charge par la Sécurité Sociale sur le point dépassements d’honoraires.
POURQUOI UN SYSTEME SOLIDAIRE ?
Nous estimons que la protection sociale – et d’ailleurs tous les services non marchands- doivent être envisagés comme une conquête démocratique et solidaire qui institue une régulation sociale à travers les régulations publiques.
Parce que la protection s’appuie sur les cotisations qui sont des composantes de la masse salariale.
Parce que la solidarité se fonde sur un principe fondamental : la nécessaire et légitime resocialisation de la richesse face à certains risques que l’individu ne peut assumer individuellement
Parce que socialiser la richesse, c’est répartir le travail et les ressources dans les activités jugées collectivement utiles en fonction des besoins sociaux et des contraintes écologiques.
La déclaration universelle des Droits de L’Homme a permis de réfléchir sur l’identité de l’individu moderne à partir de la définition universelle de la personne humaine par le moyen d’un certain nombre de droits. Cet individu est donc soumis au postulat de l’universabilité qui est la SEULE GARANTIE D’UN EGAL PARTAGE DES DROITS qui le fondent et la base d’une cohésion sociale. PERVERSION Dans notre société capitaliste, le risque est mis au rang d’une valeur fondamentale dans une société envisagée comme une addition d’individus « communauté de risques », qui recouvre en fait une réalité de rapport de force instituée par le dogme de la concurrence.
Tout cela amène à l’idée qu’il n’y a de place que pour les plus méritants, ceux qui prennent les initiatives et es risques. L’individu est incité à devenir, sans en avoir les moyens, l’entrepreneur de lui-même et de sa propre vie.
Ce contexte devient le support idéologique de la bataille pour la vie et celui d’une déconstruction du lien social. L’individu est relégué au rang de consommateur stimulé par une publicité incessante, poussé à n’avoir qu’une référence : lui-même ET LA SATISFACTION DE SES INTERETS ; Il est engagé à s’adapter à un modèle de société dont la finalité n’est ni l’homme ni la nature, mas l’allégement de la charge qu’ils représentent et UNE MARCHANDISATION SANS LIMITE.
Choisir un système solidaire de protection sociale a n sens. Ce n’est pas une simple question technique mais un choix politique, donc un choix de société.
La volonté de renforcer les liens de solidarité traduit l’espoir d’un autre monde et l’effort de responsabilité pour le rendre possible.
Nous proposons : Une Sécurité Sociale à 100%, Des Mutuelles qui participent à l’organisation de la prévention, à la création, à la gestion de certaines structures de soins. Des compagnies d’assurance qui sortent de la santé
Nous appelons à l’ALERTE SOCIALE
NOUS VOULONS METTRE NOS ELUS DEVANT LEUR RESPONSABILITE, dans le débat ils parlent d’ARGENT mais aussi ils auront à
DECIDER D’EXCLURE OU DE PERMETTRE L’ACCES AUX SOINS A DES
HOMMES, DES FEMMES, DES ENFANTS. QUAND ON PARLE DE MALADES,
C’EST AUSSI D’ESPOIR, de GUERISON, de VIE ou de MORT.
AGISSONS PARTOUT POUR LEUR FAIRE SAVOIR LA VOLONTE DE TOUTES, DE TOUS A DES SOINS DE QUALITE PARTOUT .
OCTOBRE A ETE UN BON MOIS D’ACTIONS IL FAUT CONTINUER, AMPLIFIER DURANT LE MOIS DE NOVEMBRE .
La protection sociale
Remise en cause du principe de solidarité
- 1er LEVIER : LE TROU DE LA SECU...
La dette de l'État
Lu dans la tribune du 14 février 2007
L'état a une dette de 6,2 milliards d'euros auprès de la Sécu
Les vrais chiffres de la sécu
- DÉFICIT AFFICHE DE LA SECU : -8,7 Md
- DETTE DE L'ÉTAT ENVERS LA SECU : 6,2 Md
- DÉFICIT RÉEL : -2,5 Md (et encore... ce pourrait être un excédent!)
...ET LES EXONÉRATIONS DE CHARGES
Remise en cause de la démocratie
- DERNIÈRE ÉLECTION DES ÉLUS SOCIAUX............................EN 1983
- ARRIVÉE DES ASSURANCES ET DES MUTUELLES DANS LA GESTION.......EN 2004
- ÉTAT GESTIONNAIRE.............................................EN 2004
Organigramme de l'Etatisation de l'Union Nationale des Caisses d'Assurance Maladie
Notre analyse de la protection sociale en france, et son évolution :
Les attaques, pour détruire les valeurs contenues dans l’ordonnance du 4 octobre 1945 du Comité de la Résistance créant la Sécurité Sociale, ont été permanentes. Toutefois, ces dernières années, ces attaques sont devenues de plus en plus précises, de plus en plus destructrices :
- 1983 – c’est l’arrêt des élections des élus sociaux. Cet acte porte un coup fondamental à l’Institution. Suivra des réductions de remboursements, de mauvaises négociations avec le corps médical, et surtout des avantages accordés aux entreprises xomme la non compensation des exonérations de charges.
- puis les années 2000 avec En 2001, à la demande de M. Teulade, la disparition du Code de la Mutualité de 1945 pour le remplacer par un code proche de celui des compagnies d’Assurances, la Mutualité Française voulant « le marché européen » sans tenir compte des dégâts que cette position allait entraîner : disparition de milliers de mutuelles.
- en 2003 « Le diagnostic partagé » par les élus politiques, les élus syndicaux qui condamne la sécurité sociale et la met sous tutelle complète de l’Etat qui va continuer à piocher dans sa trésorerie et culpabiliser l’assuré social.
- en 2004 c’est la privatisation de la sécurité sociale . Rentre dans sa gestion les compagnies d'assurance grâce à la Mutualité (rassemblée dans une seule fédération la F.N.M.F) les autres fédérations se fondant en elle.
Dans cette même période se joue la dégradation de l’organisation sanitaire :
- elle débute en 1975 avec la mise en place du numerus clausus freinant la formation médicale et para médicale, allant jusqu’à en supprimer certaines : Gynécologie de ville...
- on est dans l’inversion complète des orientations de 1945 : A cette période l’humain était protégé, l’État mettait tout en œuvre pour répondre à ses besoins.
Aujourd’hui les gouvernements qui dirigent l’État pratique une politique où le profit financier est loi, où tout est marchandise y compris la santé :
- fermeture de plus de 100 000 lits d’hôpitaux, fermeture de maternités, fermeture de blocs opératoires…une médecine généraliste malmenée au point où elle recule sur les services qu’elle apportait ultérieurement : suppression de la permanence des soins, une médecine de spécialistes en dépassement d’honoraires, rendant l’accès aux soins difficiles à des pans entiers de population, débordant de beaucoup les classes les plus pauvres, pour atteindre les classes moyennes.
- le manque de corps médical, provoqué par le numerus clausus accentue les difficultés d’accès aux soins, multipliant les listes d’attente chez les spécialistes mais aussi pour l’accès aux techniques de pointe, aux actes hospitaliers.
Cette destruction s’est faite grâce à plusieurs facteurs dont les essentiels sont :
- la culpabilisation des populations sur le coût de la santé et les faux déficits de la sécurité sociale (dont les fonds servent les gouvernements, leur politique et non les assurés sociaux)
- le silence de toutes les organisations syndicales et pratiquement des partis politiques de notre pays.
- le silence et les mensonges de la presse, la radio, la télévision
- la participation active de la FNMF qui devance la destruction du contenu de la sécurité sociale pour regagner le pouvoir qu’elle avait en 1935 en gérant les assurances sociales.
Le tout amenant la marchandisation de la santé voulue par l’ensemble des gouvernements européens mais refusée par la population française qui en comprend le processus mais ne trouve pas d’organisme en qui elle puisse avoir confiance.
Choisir un système solidaire de protection sociale n'est pas une simple question technique, mais un choix éminent politique, donc un choix de société.
La volonté de renforcer les liens de solidarité traduit l'espoir d'un autre monde et l'effort de responsabilité pour le rendre possible.
La conception actuelle (qui date d'ailleurs de plusieurs dizaines d'années et qui ne fait que s'accélérer)est de culpabiliser le malade,de nourrir une idéologie qui nie de fait la notion de solidarité pour lui substituer celle du mérite.
Elle accompagne le processus de marchandisation de la santé et le démantèlement de notre système solidaire.
Dans cette conception, le risque est mis au rang de valeur fondamentale dans une société envisagéec comme une addition d'individus où les rapports sociaux disparaissent et l'intérêt général dvient la somme des intérêts particuliers.Tout ceci amène à l'idée qu'il n'y a de place que pour les plus méritants, ceux qui prennent les initiatives et les risques. Ainsi on notammment transférer à l'individu le capacité de gérer, entre autreson capital santé via les assurances privées, à travers l'installation du double processus: une individualisation des risques sociaux et une socialisation des risques économiques. %
