Avoir la possibilité de prêter son volant à un proche peut s’avérer très pratique au quotidien, voire indispensable dans certains cas. Si vous sortez par exemple d’une soirée un peu trop arrosée, il serait irresponsable de prendre le volant. L’idéal est bien entendu de vous en remettre à un ami pour le trajet retour. Pareillement, sur un long parcours, votre partenaire ou un proche pourrait prendre votre place au volant, le temps que vous vous reposiez un moment. Seulement, que se passerait-il si un accident se produisait alors qu’un tiers était au volant de votre véhicule ? Quel comportement adopterait votre assureur ? Découvrez l’essentiel à savoir sur la question.
La clause « prêt de volant » de votre assurance auto
Avoir la liberté de prêter son véhicule à une tierce personne permet de régler un grand nombre de problèmes au quotidien. Vous pouvez dépanner un ami le temps d’une course ou vous faire assister sur la longue route des vacances par exemple. Les assureurs en ont parfaitement conscience et c’est la raison pour laquelle la plupart des contrats d’assurance automobile intègrent une clause « prêt de volant ».
En quoi consiste la clause « prêt de volant » ?
L’objectif de l’assurance auto et prêt de volant est le fait que l’assuré puisse prêter sa voiture à un membre de sa famille ou à un proche en toute sérénité. Toutefois, il est primordial que ce prêt reste ponctuel. Sous ces conditions, si votre proche était à l’origine d’un accident, la garantie responsabilité civile de votre assurance serait immédiatement engagée. Elle permettrait de couvrir les dommages subis par votre véhicule et par le conducteur à qui vous l’aviez prêté.
Attention à la restriction au conducteur exclusif
La clause est le plus souvent incluse dans les contrats, mais elle n’est pas obligatoire pour autant. Dans cette optique, certains contrats d’assurance auto incluent plutôt dans leur libellé une clause d’exclusivité. Si vous souscrivez une telle assurance, vous devrez être le seul et unique conducteur du véhicule couvert par l’assurance.
Au cas où vous ne respecteriez pas la restriction de conducteur exclusif, votre assureur pourrait tout à fait décider de ne pas vous indemniser en cas de sinistre. Par ailleurs, même s’il acceptait de couvrir les dommages, vous vous retrouveriez très certainement avec une franchise majorée. Il est donc indispensable de lire attentivement chaque ligne de votre contrat d’assurance automobile et de vous assurer de la présence d’une clause « prêt de volant » si vous souhaitez pouvoir bénéficier de cette facilité.
Les conditions pour être en accord avec votre assurance auto
En considérant une situation où vous auriez souscrit une assurance automobile incluant la clause de prêt de volant, cette dernière ne pourrait s’appliquer que sous certaines conditions préalables.
Les exigences sur le conducteur en question
Il est nécessaire dans un premier temps que la personne à qui vous avez prêté le véhicule soit un conducteur expérimenté. Les assureurs exigent à cet effet que la personne soit titulaire d’un permis de conduire de plus de deux ans.
Vous avez donc la liberté de prêter votre véhicule à une personne satisfaisant à cette condition. Il est tout de même nécessaire que le caractère occasionnel et exceptionnel du prêt soit respecté. Si l’usage de la voiture devait être partagé entre vous et votre conjoint (parce qu’il ne dispose pas d’une voiture personnelle par exemple), l’idéal est de déclarer un conducteur supplémentaire dans votre contrat. De fait, vous êtes là dans une situation où quelqu’un d’autre que vous se sert régulièrement de la voiture. Vous sortez donc clairement du cadre du prêt occasionnel.
Le cas spécial de la conduite accompagnée
Le dernier cas de figure épineux auquel les particuliers font le plus souvent face avec le prêt de volant est celui de la conduite accompagnée. C’est la situation dans laquelle votre enfant ou quelqu’un de très proche apprend à conduire avec votre véhicule, alors qu’il n’a pas encore le permis. Vous êtes alors tenu d’être présent sur le siège passager et de lui donner des conseils sur sa conduite, à la manière d’un instructeur de la conduite automobile.
L’individu en question est en passe d’avoir son permis. Il s’ensuit que cette situation est légalement une violation de la clause prêt de volant, puisque votre enfant ou votre proche n’est pas titulaire d’un permis de conduire de plus de deux ans. Toutefois, il est possible de pratiquer la conduite accompagnée sans sortir du cadre contractuel de votre assurance auto. Pour ce faire, vous devrez compléter votre assurance avec une extension de garantie.
Cette dernière devra être demandée par le propriétaire de la voiture aux assureurs lors de l’inscription à l’auto-école. D’autre part, notez que votre assureur n’est pas obligé de vous accorder cette extension, tout dépendra de vos antécédents. Un délit de fuite, une conduite en état d’ivresse ou un refus d’obéir à un ordre de s’arrêter font partie des antécédents qui pourraient par exemple justifier un refus de l’assureur.